Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOÛT de Toujours PRODUITS DE FRANCE
DIA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4094687
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2024
LE GOÛT de Toujours PRODUITS DE FRANCE de DIA FRANCE

Présentation de la marque LE GOÛT de Toujours PRODUITS DE FRANCE

Déposée le 30 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GOÛT de Toujours PRODUITS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIA FRANCE domicilié(e) 120 Rue du Général Malleret Joinville - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 548 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO ALEXANDRA domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE GOÛT de Toujours PRODUITS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOÛT de Toujours PRODUITS DE FRANCE est expirée depuis le 30 mai 2024.

DIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUBIGNAC LACOTIERE , VLADOSKA , PIERRE MOREAU , LA FLEUR DE BIRONZAC


DIA FRANCE, société par actions simplifiée - 120 Rue du Général Malleret Joinville - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 381548791


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO ALEXANDRA - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de publicité, d'informations commerciales, information et conseils commerciaux aux consommateurs, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), diffusion d'annonces publicitaires, publicité par correspondance, publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons, reproduction de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, services d'affichages publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, communication institutionnelle (publicité), parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, études de marché, recherches de marché, sondages d'opinion, ventes aux enchères, décoration de vitrines, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers), organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle, aide à la gestion d'affaires commerciales, organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services de promotion de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés, promotion des ventes pour les tiers ; services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.